Conditions générales de vente

*Article 1 : Champ d'application *

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les
commandes reçues par Elixir et sont valables au moment où la
commande est passée.

*Article 2 : Disponibilité des articles *

Nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles et pour
ceux non stockés par nos soins, dans la limite de leur disponibilité
auprès des fournisseurs d'Elixir.
Bien que nos bases de données soient régulièrement mises à jour,
certains articles peuvent être provisoirement ou définitivement
indisponibles chez nos fournisseurs. L'indisponibilité d'un ou plusieurs
articles ne peut engager la responsabilité d'Elixir.

Si un ou plusieurs articles neufs venaient à être indisponibles après la
commande, Elixir en avertira personnellement dans les meilleurs
délais le client soit par mail soit par courrier.
Les articles d'occasion ne sont en général disponibles qu'en nombre
limité, voire en un exemplaire unique. Nous ne pouvons donc vous en
garantir la livraison.

Article en pré-commande : La date de sortie officielle est affichée sur
la fiche produit sur le site. La pré-commande vous donne la possibilité
d'acheter et donc de réserver votre produit à l'avance. Vous le payez au
meilleur prix et vous êtes sûr d'en disposer dès la sortie officielle
imposée par l'éditeur.
Attention : l'éditeur peut à tout moment nous faire changer la date de
livraison officielle. Dans le cas d'une modification de la date de
livraison officielle, vous pourrez annuler complètement ou partiellement
votre commande sur simple demande auprès de notre service client.
Si vous validez votre commande par carte bancaire, pour rendre possible
le traitement de votre commande, vous serez débité le jour de la
réception de votre commande.

Pour toute question relative à une commande, une annulation ou un
échange, vous pouvez contacter notre service client à elixir@legendes.com
(prix d'un appel local).

*Article 3 : Commandes *

Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :

Par Internet : www.legendes.com

Par courrier accompagné du règlement :
Elixir - Editions Légendes
Service commande
Lou Maset Matteï
Le Rocher d'Ongles
04230 Ongles


*Article 4 : Prix *

Les prix sont indiqués sur notre site en Euros, toutes taxes comprises,
hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

Les livres neufs sont vendus dans le respect de la réglementation
applicable en France sur le prix unique du livre. Les remises ne peuvent
excéder 5% du prix fixé par l'éditeur (loi "Lang" n° 81-766 du 10 Août
1981).

Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis.
Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à
l'enregistrement de la commande.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des
droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière,
droits d'importation etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces
droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière
responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux
autorités compétentes.

Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et
payables en Euros uniquement.

Les produits demeurent la propriété de Elixir jusqu'au paiement
complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

*Article 5 : Paiement *

Le règlement des achats s'effectue :

Par PayPal

Par chèque compensable en France ou par chèque libellé en Euros et
établi à l'ordre de Elixir.
Dans ce cas, le traitement de votre commande n'est effectué qu'à
réception du chèque. Le délai de traitement sera allongé de huit jours
environ.

Il est indispensable de reporter au dos du chèque le numéro attribué en
fin de commande et de l'adresser à :

Elixir - Editions Légendes
Service commande
Lou Maset Matteï
Le Rocher d'Ongles
04230 Ongles

*Très Important *

Le montant des commandes réglées par chèque est encaissé à réception du
chèque (seuls les produits livrés sont facturés ; le cas échéant, le
trop-perçu est remboursé au client par chèque dans les trente jours.


*Article 6 : Livraison *

Les articles sont livrés par la poste à l'adresse de livraison indiquée lors de la
commande.

Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens,
donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas
de retard de livraison ou de rupture de stock chez les fournisseurs de
Elixir, la responsabilité de Elixir  ne pourra être
engagée. Elixir se réserve le droit d'utiliser un mode d'expédition
rapide ou Express, en remplacement d'un mode d'expédition Standard sans surcoût.

Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée
qu'à réception de votre règlement et les délais d'expédition et de
traitement de votre commande sont allongés d'autant.

Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les articles
commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la
responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des
autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller
à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l'importation
de ces articles sur le territoire du pays de destination. Les éventuels
frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client.

La société Elixir dans le cadre de son contrat de vente se charge
intégralement de la livraison et du transport, les frais inhérents étant
des accessoires de ces opérations. En cas de litige à la livraison toute
réclamation devra être adressée dans un délai de 48 heures à la société
Élixir, outre les éventuelles réserves faites au transporteur dans
les conditions légales.

*Article 7 : Satisfait ou remboursé *

Si l'article ne convient pas, pour quelque raison que ce soit, le client
dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception
pour faire retour de sa commande. L'article doit être retourné
obligatoirement dans son emballage d'origine, en parfait état, et
accompagné de la facture correspondante (qui peut être imprimée en
ligne), par voie postale exclusivement.
Le retour du produit se fait sans pénalité, à l'exception des frais de
retour.

Les articles abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.

Le droit de retour ne peut être exercé pour les enregistrements vidéo et
audio descellés par le client ni pour les articles personnalisés
(timbres à secs et reproductions d'oeuvres d'art avec encadrement).

Les retours sont à effectuer à :

Elixir - Editions Légendes
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Lou Maset Matteï
Le Rocher d'Ongles
04230 Ongles


*Article 8 : Informations nominatives ou privées *

Elixir traite toutes les informations concernant sa clientèle avec
la plus stricte confidentialité.

Lors de la commande, seules sont demandées les informations
indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement
efficace et un suivi attentif de la commande. Ces données saisies en
ligne sont enregistrées sur un serveur sécurisé et sont immédiatement
cryptées.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le
client dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le
concernant.

*Article 9 : Exclusion de responsabilité *

Les titres ou appellations et les images des articles présentés dans les
bases de données du site www.legendes.com ont été saisis d'après des
informations communiquées par les éditeurs ou les fournisseurs.
Elixir n'est pas responsable du contenu des oeuvres et ne pourra
voir sa responsabilité engagée à l'égard du client.

Les photographies et les textes reproduits sur le site et illustrant les
produits n'entrent pas dans ce champ contractuel. Par conséquent, la
responsabilité d'Elixir ne saurait être engagée en cas d'erreur
dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

Les ouvrages proposés répondent à la législation française en vigueur.
Elixir décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte
pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un
titre ou d'un auteur...).

La responsabilité de Elixir n'est pas engagée en cas d'inexécution
du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des
produits, en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition,
en cas de force majeure, d'inondation, d'incendie etc.

Sa responsabilité n'est pas non plus engagée à l'égard du contenu des
sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à
partir de son propre site.

*Article 10 : Litige - Droit applicable aux relations avec le client *

Les ventes en ligne réalisées par Elixir à partir de son site
Internet ou par courrier sont régies
exclusivement par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

*Article 11 : Acceptation du client *

En cliquant sur le bouton "Valider", le Client déclare accepter la
commande et l'intégralité des présentes conditions générales de vente.

Les données enregistrées par Elixir constitueront la preuve de
l'ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par
le client.

Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout
moment sans préavis.

*Identification *

*Elixir*
Lou Maset Matteï
Le Rocher d'Ongles
04230 Ongles
Tél : 04 92 87 52 59
elixir@legendes.com

Siret : A407 679 695 00046 - Code APE : 744 B - ID Editeur : 2-9526790

N° de TVA : SR47407679695



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